CTO (Compte-Titres Ordinaire)

Le Compte-Titres Ordinaire (CTO) est le compte d'investissement de droit commun, accessible à tous les épargnants français et résidents fiscaux en France. Contrairement au PEA ou à l'assurance-vie, il n'est soumis à aucun plafond de versement, à aucune restriction sur les supports d'investissement et à aucune contrainte de durée de détention. En contrepartie, il ne bénéficie d'aucun avantage fiscal particulier.

Fiscalité du CTO

Les gains réalisés sur un CTO (plus-values, dividendes, intérêts) sont soumis au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU), aussi appelé flat tax, au taux global de 30 % (12,8 % d'impôt sur le revenu + 17,2 % de prélèvements sociaux). L'investisseur peut opter pour le barème progressif de l'impôt sur le revenu si cela est plus favorable (notamment pour les contribuables dans les tranches à 0 % ou 11 %).

Avantages du CTO

• Aucun plafond : idéal pour les patrimoines importants ayant saturé leur PEA
• Aucune restriction de supports : ETF physiques mondiaux, ETF obligataires, ETF or, OPCVM actifs, actions internationales
• Liquidité totale : aucun délai ou pénalité pour les retraits
• Multi-devises : possibilité de détenir des titres en USD, GBP, CHF, etc.
• Accessible depuis l'étranger (pour les expatriés notamment)

CTO vs PEA : quand utiliser le CTO ?

Le CTO est préférable dans les situations suivantes :

• Pour les ETF physiques sur MSCI World (IWDA, SWRD) ou S&P 500 (SXR8) non éligibles au PEA
• Pour les ETF obligataires, or, matières premières, infrastructure
• Quand le plafond PEA de 150 000 € est atteint
• Pour les ETF en USD ou les actions américaines
• Pour les investisseurs souhaitant revendre facilement avec prise de moins-values compensatoires

Optimisation fiscale sur CTO

Plusieurs stratégies permettent d'optimiser la fiscalité sur un CTO. La compensation plus-values/moins-values : les moins-values réalisées peuvent être compensées avec des plus-values de la même année ou des 10 années suivantes. L'abattement pour durée de détention n'existe plus pour les titres acquis après 2018. La donation-cession permet de transmettre des titres en purgeant les plus-values latentes. Le CTO, bien géré, peut être aussi efficace fiscalement que le PEA sur certains profils d'investisseurs.